Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er novembre 2026
Informations légales sur l'éditeur et les hébergeurs du service DoctAuth.
1. Éditeur du site
Le service DoctAuth est en cours de lancement et la société éditrice en cours d'immatriculation. Sa raison sociale, son SIREN et son siège seront publiés sur cette page dès l'immatriculation. Dans l'intervalle, le service est édité à titre personnel par son fondateur, joignable à contact@doctauth.fr, qui communique ces informations sur simple demande.
2. Directeur de la publication
Le représentant légal de la société éditrice, joignable à contact@doctauth.fr.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).
La base de données et l'authentification reposent sur une instance Appwrite opérée pour notre compte. Les emails sont envoyés par Resend depuis des serveurs situés dans l'Union européenne. L'identification des professionnels de santé est assurée par Pro Santé Connect, service de l'Agence du Numérique en Santé.
4. Données personnelles
Les traitements de données, leurs finalités, leurs durées de conservation et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité. Les règles d'utilisation du service figurent dans les conditions générales d'utilisation.
5. Propriété intellectuelle
Le nom DoctAuth, le site et son contenu sont protégés. Les nomenclatures et référentiels de l'Agence du Numérique en Santé restent la propriété de leurs auteurs et sont réutilisés dans les conditions prévues par celle-ci.